hors champ
04/05/2022 01:00:00 -
Financements contraints, politiques en silo, injonctions inatteignables… Les acteurs du monde social....... » Une démarche depuis peu dupliquée dans le champ du travail adapté [5], et peut-être bientôt en milieu protégé. Les liens noués entre la pénitentiaire et les entreprises inclusives ne datent toutefois pas d’hier
27/09/2018 09:30:54 -
La loi du 28 décembre 2015 réforme la procédure d’appel à projet et crée, outre trois nouveaux cas d...
08/10/2020 00:00:00 -
Le 6 octobre, le conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) a rendu un av...... Le 6 octobre, le conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) a rendu un avis favorable sur le PLFSS pour 2021. Le projet de loi, "hors norme, volontariste et résilient" a
27/09/2018 09:30:54 -
Une nouvelle nomenclature de ces structures est entrée en vigueur le 1er juin 2017 (voir après ##C00......, cette nouvelle nomenclature s’accompagne de modifications sur le champ de l’autorisation délivrée aux gestionnaires concernés.Entrée en vigueurL’entrée en vigueur de la nouvelle nomenclature est fixée au 1er juin
27/06/2016 12:00:00 -
Sous réserve de remplir diverses conditions précisées par un décret du 15 juin 2016, certains projet...... d’établissement de santé en ESSMS. Exonération d'AAP encadrée Ces transformations et opérations sont exclues du champ des appels à projet qu'à la double condition suivante : le projet donne lieu la conclusion d’un
30/11/2023 00:00:00 -
Répondre aux besoins actuels et futurs, mais aussi structurer l’offre sur le territoire. Le cap, fi...... et la condition d’activité exclusive est assouplie pour permettre aux micro-entrepreneurs et aux entreprises de moins de onze salariés d’avoir une activité complémentaire (hors du champ SAP), a encore indiqué
17/02/2021 00:00:00 -
« Jusqu’à nouvel ordre, aucune des activités qui y étaient éligibles n’est exclue du champ du crédi...... « Jusqu’à nouvel ordre, aucune des activités qui y étaient éligibles n’est exclue du champ du crédit d’impôt. » Très attendue, l’intervention du ministre Olivier Dussopt est venue, mi-février
01/02/2023 01:00:00 -
Si les contrôles fiscaux demeurent rares, le secteur social et médico-social n’y échappe plus. Pour ...... du champ commercial. Tolérance, mais prudence Si la structure est bien hors du secteur marchand, certaines de ses activités peuvent néanmoins être soumises aux impôts commerciaux : TVA, CFE-CVAE (ancienne
01/12/2023 00:00:00 -
Cette directrice générale du champ du handicap lance un cri d’alerte. Elle dénonce la réduction des ......Cette directrice générale du champ du handicap lance un cri d’alerte. Elle dénonce la réduction des moyens sous couvert d’inclusion. Et appelle ses pairs à la mobilisation afin que les financeurs
28/06/2023 00:00:00 -
Dans l'aide à domicile, secteur aux moyens limités, l’innovation technologique se concentre essentie....... Par ailleurs, les outils qui sont proposés semblent parfois avoir été conçus hors-sol, sans lien avec l’activité réelle et les besoins du terrain. Ainsi, la plupart des applis destinés aux aides à domicile
26/10/2022 01:00:00 -
Professeure à l’École des hautes études en santé publique (EHESP), Marie-Aline Bloch estime que la c......, on commençait juste les hors-d’œuvre et qu’il fallait déjà attaquer le plat suivant. Sachant qu’il y a toujours une perte d’énergie à ne pas aller au bout de chaque étape : les professionnels changent, il existe
04/03/2024 12:00:00 -
L’évaluation conçue par la Haute Autorité de santé a deux ans et continue de susciter des débats. Po...... de progrès aux équipes rencontrées dans et hors le rapport renseigné sur Synae. Or, l’évaluation n’est qu’un moyen de promouvoir le changement. Elle ne constitue pas une finalité en elle-même. Elle instille
15/02/2023 00:00:00 -
Négociations conventionnelles tendues, mesures encore en attente... Un an après la Conférence des mé......, pas préparés à la réalité », prévient Jeanne Cornaille. Autres nécessités : revoir les taux d'encadrement dans tous les champs et valoriser les apports et impacts des métiers. « ll faut une reconnaissance
18/05/2022 00:00:00 -
En 2022, les budgets sont marqués par la part des crédits destinée aux revalorisations salariales et...... ? Le renforcement de la médicalisation des Ehpad et la diversification de l’offre dans le champ du handicap.
La campagne budgétaire pour l'exercice 2022 dans le champ du handicap et du grand âge est lancée
31/10/2023 23:00:00 -
Asphyxiées par les conséquences de l’inflation, les associations de solidarité pâtissent d’un manque...... : la crise dépasse le champ de l’aide alimentaire et même celui de la lutte contre l’exclusion : toutes les associations doivent accompagner davantage de personnes aux difficultés accrues, quand elles-mêmes
03/06/2021 00:00:00 -
Si, sur le terrain, la mobilisation continue, la mission Laforcade a officiellement terminé ses tra...... ou partie) par l’assurance maladie. Le second s’appliquera en 2022 aux mêmes personnels du privé non lucratif issus du champ du handicap et des services de soins infirmiers Ssiad (hors branche de l’aide à
28/09/2022 01:00:00 -
Tiers neutres appelés à la rescousse pour gérer une crise dans un établissement, les managers de tra...... d’engager des actions que l’on ne portera pas soi-même dans la durée », reconnaît François Chassaigne, 42 ans, ex-directeur d’association dans champ de l’insertion socio-professionnelle. Hors système Didier
14/09/2022 00:00:00 -
Destinée à intégrer l’organisation des formations en blocs de compétences, la réingénierie des certi...... de l'exercice des droits et libertés, ce qui renforce, à bon escient, cette dimension. Mais on aurait pu attendre que cette question apparaisse à d'autres endroits. Il ne faut pas d'un directeur hors sol
16/10/2023 12:00:00 -
Treize initiatives figurent au palmarès du Trophée Direction[s] 2023, qui sera dévoilé le 30 novembr...... et chantiers d'insertion (ACI) de l’Afeji. Les structures ont modélisé un dispositif qui répond à un public féminin souvent exclu du champ de l’insertion par l’activité économique par la nature des activités
17/07/2023 01:00:00 -
Une quasi-certification qui ne dit pas son nom. C’est le point de vue de Pierre Savignat qui analyse...... pertinente, pour de nombreuses raisons (expertise dans le champ de l’autonomie, gouvernance participative incluant les acteurs et les autorités publiques de plein droit, travaux d’études et d’évaluations