hors champ
04/05/2022 01:00:00 -
Financements contraints, politiques en silo, injonctions inatteignables… Les acteurs du monde social....... » Une démarche depuis peu dupliquée dans le champ du travail adapté [5], et peut-être bientôt en milieu protégé. Les liens noués entre la pénitentiaire et les entreprises inclusives ne datent toutefois pas d’hier
27/09/2018 09:30:54 -
La loi du 28 décembre 2015 réforme la procédure d’appel à projet et crée, outre trois nouveaux cas d...
08/10/2020 00:00:00 -
Le 6 octobre, le conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) a rendu un av...... Le 6 octobre, le conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) a rendu un avis favorable sur le PLFSS pour 2021. Le projet de loi, "hors norme, volontariste et résilient" a
27/09/2018 09:30:54 -
Une nouvelle nomenclature de ces structures est entrée en vigueur le 1er juin 2017 (voir après ##C00......, cette nouvelle nomenclature s’accompagne de modifications sur le champ de l’autorisation délivrée aux gestionnaires concernés.Entrée en vigueurL’entrée en vigueur de la nouvelle nomenclature est fixée au 1er juin
27/06/2016 12:00:00 -
Sous réserve de remplir diverses conditions précisées par un décret du 15 juin 2016, certains projet...... d’établissement de santé en ESSMS. Exonération d'AAP encadrée Ces transformations et opérations sont exclues du champ des appels à projet qu'à la double condition suivante : le projet donne lieu la conclusion d’un
16/10/2025 00:00:00 -
En 2026, l'objectif général de dépenses (OGD) de la branche Autonomie est fixé à 43,5 milliards d’e...... est aussi prévue (85 millions d’euros). Hors champ de l’OGD, la trajectoire de la branche tient compte de la fusion des concours aux départements, ainsi que de la réforme des sections "soins" et "dépendance
19/11/2025 00:00:00 -
Respect des recommandations de bonnes pratiques, nouvelles solutions… Bilan d’étape avec le délégué ......) qui fête ses deux ans. Dans le champ de l’autisme, le respect des recommandations de bonnes pratiques reste un enjeu. Êtes-vous favorable à leur opposabilité aux professionnels ? Étienne Pot. Absolument
03/06/2025 00:00:00 -
Lancées depuis bientôt deux ans par le gérontopôle Nouvelle-Aquitaine, les communautés d’innovation ...... des fragilités, pour atteindre les seniors hors des radars des associations du territoire, témoigne Corinne Lachaud. Par ailleurs, les informations qui nous sont envoyées à tous par le gérontopôle m’ont permis
03/06/2025 00:00:00 -
Pour répondre aux aspirations des jeunes adultes autistes qu’elle accueille depuis octobre 2021, la ......, organisationnelles et d’accompagnement. Ce, hors du cadre médico-social mais avec l’appui des autorités. Il aura fallu de nombreuses années avant que le projet voit le jour. Née de la volonté de Geneviève Serrure
30/11/2023 00:00:00 -
Répondre aux besoins actuels et futurs, mais aussi structurer l’offre sur le territoire. Le cap, fi...... et la condition d’activité exclusive est assouplie pour permettre aux micro-entrepreneurs et aux entreprises de moins de onze salariés d’avoir une activité complémentaire (hors du champ SAP), a encore indiqué
02/10/2024 00:00:00 -
Les Esat doivent s’inscrire dans le temps long pour construire les partenariats nécessaires à l’exer...... et management à l’université de Reims [1]. À la clé ? Davantage de sens au travail, de nouvelles compétences et l’ouverture du champ des possibles pour les travailleurs handicapés et les professionnels
02/04/2025 01:00:00 -
L’établissement étant le domicile des personnes, elles peuvent y recevoir des visites quand elles le...... hors des chambres pour les usagers qui ne souhaitent pas recevoir leurs visiteurs dans cet espace privé. Assurer la sécurité des personnes Dernier paramètre : les établissements doivent garantir
07/05/2025 00:00:00 -
Sur la feuille de route de la ministre en charge de l’Économie sociale et solidaire, dévoilée début ...... traditionnellement en création nette d’emplois (+ 100 000 l’an dernier) ! Pire : on assiste déjà aux premiers licenciements, les employeurs réduisant leurs activités sur les territoires. Dans le champ social et médico
20/11/2024 00:00:00 -
Vingt ans après leur création, les consultations jeunes consommateurs font face à de nombreux enjeux...... avec le jeune, on doit se dégager de la question du légal et de l’illégal ou d’une certaine morale sociétale du bien ou du mal », rappelle Baptiste Gindre. Hors les murs Pour le reste, pas de grande révolution
17/02/2021 00:00:00 -
« Jusqu’à nouvel ordre, aucune des activités qui y étaient éligibles n’est exclue du champ du crédi...... « Jusqu’à nouvel ordre, aucune des activités qui y étaient éligibles n’est exclue du champ du crédit d’impôt. » Très attendue, l’intervention du ministre Olivier Dussopt est venue, mi-février
17/10/2024 00:00:00 -
Pour stopper la croissance exponentielle de l’accueil des ressortissants français handicapés en Belg...... », s’insurge Christine Meignien. Pourtant, un coup d’accélérateur a été donné par les autorités avec 163 inspections communes réalisées depuis 2015. Mais les champs d’investigation restent limités, tout comme
01/02/2023 01:00:00 -
Si les contrôles fiscaux demeurent rares, le secteur social et médico-social n’y échappe plus. Pour ...... du champ commercial. Tolérance, mais prudence Si la structure est bien hors du secteur marchand, certaines de ses activités peuvent néanmoins être soumises aux impôts commerciaux : TVA, CFE-CVAE (ancienne
26/10/2022 01:00:00 -
Professeure à l’École des hautes études en santé publique (EHESP), Marie-Aline Bloch estime que la c......, on commençait juste les hors-d’œuvre et qu’il fallait déjà attaquer le plat suivant. Sachant qu’il y a toujours une perte d’énergie à ne pas aller au bout de chaque étape : les professionnels changent, il existe
02/10/2024 00:00:00 -
Le non-respect, par les prestataires de services, de leurs obligations envers leurs salariés, peut c....... À noter. Les petits contrats échappent à cette obligation de diligence, qui ne concerne que les opérations d’un montant au moins égal à 5 000 euros hors taxes. Les maîtres d’ouvrage sont ainsi tenus à
18/05/2022 00:00:00 -
En 2022, les budgets sont marqués par la part des crédits destinée aux revalorisations salariales et...... ? Le renforcement de la médicalisation des Ehpad et la diversification de l’offre dans le champ du handicap.
La campagne budgétaire pour l'exercice 2022 dans le champ du handicap et du grand âge est lancée